{"id":360,"date":"2011-11-02T10:33:08","date_gmt":"2011-11-02T09:33:08","guid":{"rendered":"https:\/\/www.gsara.tv\/neutralite\/?p=360"},"modified":"2012-03-28T10:53:46","modified_gmt":"2012-03-28T09:53:46","slug":"la-position-du-gsara","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.gsara.tv\/neutralite\/?p=360","title":{"rendered":"Un texte de loi, suffisant pour garantir l&rsquo;ouverture et l&rsquo;innovation sur Internet ? R\u00e9action \u00e0 la position du PS"},"content":{"rendered":"<p>Si la proposition de l\u00e9gif\u00e9rer sur le principe de neutralit\u00e9 est un pas essentiel dans la conservation d\u2019un Internet ouvert \u00e0 tous, l\u2019internaute dans le contexte politique actuel, est en droit de s\u2019inqui\u00e9ter pour la fa\u00e7on dont le r\u00e9seau et ses informations sont et seront g\u00e9r\u00e9es sur la toile.\u00a0 Un texte contraignant les FAIs (Fournisseurs d\u2019Acc\u00e8s Internet) \u00e0 g\u00e9rer le trafic sans discrimination suffira-t-il \u00e0 \u00e9viter les d\u00e9rives consum\u00e9ristes et s\u00e9curitaires qui semblent actuellement menacer le m\u00e9dia-\u00e0-tout-faire qu\u2019est l\u2019Internet que nous connaissons et utilisons aujourd\u2019hui ?<br \/>\nSera-ce suffisant pour garantir l\u2019ouverture et l\u2019innovation qui a pr\u00e9valu jusqu\u2019\u00e0 pr\u00e9sent sur la toile, pour prot\u00e9ger la voix et les initiatives du citoyen-internaute face \u00e0 celle des grosses pointures de l\u2019\u00e9conomie en ligne ?<\/p>\n<p><strong>Entre deux chaises<\/strong><\/p>\n<p>L\u2019intention des formations politiques soutenant le texte de la \u00ab Neutralit\u00e9 du Net \u00bb est de pallier le manque d\u2019encadrement que proposent les textes europ\u00e9ens aujourd\u2019hui en vigueur (ou en passe d\u2019entrer dans les textes nationaux en vigueur). Ils souhaitent donc, pour la Belgique pouvoir \u00ab corriger le tir \u00bb sur cette question de la gestion du trafic et par-l\u00e0 prot\u00e9ger une certaine diversit\u00e9 des contenus cr\u00e9\u00e9s pour d\u2019autres raisons que le b\u00e9n\u00e9fice financier. C\u2019est un pas dans la bonne direction. Mais dans le m\u00eame temps, il est selon nous temps de se pencher sur\u00a0 les \u00e9normes potentialit\u00e9s\u00a0 qu\u2019offrira le r\u00e9seau, notamment en termes de partage et de circulation de contenus et connaissances et de leur exploitation quotidienne.<\/p>\n<p>La proposition de Val\u00e9rie D\u00e9om r\u00e9pond \u00e0 une d\u00e9rive tr\u00e8s contemporaine d\u2019alt\u00e9rations des droits initiaux dont pouvait se pr\u00e9valoir l\u2019internaute lambda : la libert\u00e9 de recevoir, mais aussi de proposer des informations et des services \u00e0 la m\u00eame vitesse que son voisin. Aujourd\u2019hui les alliances commerciales entre FAIs et les grandes entreprises qui proposent du contenu mettent cet \u00e9quilibre \u00e0 mal et menacent ce que peut aujourd\u2019hui proposer tout-un-chacun pour le simple prix de l\u2019abonnement Internet (voir \u00ab pack-Belgacom-G\u00e9n\u00e9ration \u00bb et \u00ab Mobistar Tempo Tribe \u00bb).<br \/>\nMais au regard\u00a0 des autres questions abord\u00e9es dans l\u2019interview ci-contre, on peut aussi s\u2019interroger sur la n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019\u00e9largir le champ de r\u00e9flexion du l\u00e9gislateur \u00e0 d\u2019autres enjeux contemporains li\u00e9s \u00e0 la r\u00e9gulation et aux\u00a0 d\u00e9rives inh\u00e9rentes \u00e0 un contexte ultra-lib\u00e9ral<\/p>\n<p>L\u2019Internet ouvert et innovant que nous souhaitons prot\u00e9ger pr\u00e9figure aussi\u00a0 une nouvelle fa\u00e7on de se lib\u00e9r(alis)er dans d\u2019autres champs. Nous, citoyens internautes cr\u00e9ons du sens mais aussi des biens tangibles : en partageant, augmentant, remixant, participant \u00e0 la vie du Net nous produisons une abondance d\u2019informations et la technologie nous invite de plus en plus \u00e0 projeter ces richesses dans le monde r\u00e9el (d\u00e9mat\u00e9rialisation des supports, r\u00e9alit\u00e9 augment\u00e9e, impression 3D, \u2026) Et cette fa\u00e7on de produire ou de partager des richesses entre citoyens\u00a0 menace cette ch\u00e8re raret\u00e9 entretenue par les pratiques commerciales et posent ainsi bien d\u2019autres questions. Cette bataille qui oppose aujourd\u2019hui d\u00e9fenseurs de l\u2019Internet ouvert (des internautes-citoyens, des associations\u2026) et entreprises priv\u00e9es d\u00e9fendant leurs\u00a0 b\u00e9n\u00e9fices pr\u00e9figure, \u00e0 notre sens, de combats tout aussi importants qu\u2019il faudra mener sur d\u2019autres fronts de moins en moins virtuels.<\/p>\n<p>De nombreuses questions se font de plus en plus pressantes \u00e0 mesure que l\u2019Internet permet aux citoyens de s\u2019organiser pour produire et consommer collectivement.<\/p>\n<p>En effet, comment concilier l\u2019id\u00e9e de progr\u00e8s soci\u00e9tal et ne pas condamner les tentatives d\u2019intimidation qui tendent \u00e0 laisser en place un syst\u00e8me de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle devenu inadapt\u00e9 (voire contre-productif) pour la soci\u00e9t\u00e9 et ses individus (BAF) ?<br \/>\nComment ne pas s\u2019alerter du d\u00e9s\u00e9quilibre croissant entre ceux que l\u2019on nomme encore les \u00ab ayants droits \u00bb (souvent des soci\u00e9t\u00e9s tierces qui g\u00e8rent la \u00ab propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle \u00bb de nombreux producteurs de contenus) et les citoyens qui ont d\u00e9sormais trouv\u00e9 un moyen de partager massivement ces contenus sans l\u2019aide de quiconque\u2026 Respecter et signaler la paternit\u00e9 d\u2019une id\u00e9e est une chose, faire payer pour son utilisation limit\u00e9e en est une autre. Comment va-t-on aborder le difficile arbitrage entre le citoyen et les entreprises qui d\u00e9tiennent les paternit\u00e9s mentionn\u00e9es ? Comment concilier le partage (in\u00e9luctable) massif des id\u00e9es et des biens et la juste r\u00e9tribution de leurs auteurs ? Quelle vision ont les partis politiques de la puissance d&rsquo;un \u00ab internet libre \u00bb, de ce qu&rsquo;il permettra de changer dans notre monde o\u00f9 tant de choses restent \u00e0 construire et \u00e0 inventer ?<\/p>\n<p>Cette proposition de loi a le m\u00e9rite de vouloir fixer le principe de \u00ab Neutralit\u00e9 du Net \u00bb dans la Constitution belge (et c&rsquo;est le seul parti qui en a eu l&rsquo;initiative). Nous pensons que le pouvoir politique pourrait aussi se pencher sur la question br\u00fblante d\u2019actualit\u00e9\u00a0 du cadre juridique du partage de contenus entre personnes lui-m\u00eame. (le mod\u00e8le p2p). La Loi Hadopi en France est cens\u00e9e apporter une r\u00e9ponse \u00e0 cette question mais de fa\u00e7on tout \u00e0 fait insatisfaisante dans la mesure o\u00f9 elle criminalise le consommateur dans son usage quotidien.<br \/>\nNous observons aussi que l\u2019id\u00e9e m\u00eame de produit, de bien, de richesse semble ne pas pouvoir se d\u00e9douaner de la notion de paternit\u00e9, de propri\u00e9t\u00e9. Un b\u00e9n\u00e9fice commun doit-il n\u00e9cessairement se mesurer \u00e0 une aune sonnante et tr\u00e9buchante pour quelqu\u2019un en particulier ?<\/p>\n<p><strong>Cr\u00e9ations citoyennes<\/strong><\/p>\n<p>En v\u00e9rit\u00e9, il est difficile pour chacun d\u2019entre nous d\u2019avoir une vision claire de ce qu\u2019induira un concept tel que la \u00ab Neutralit\u00e9 sur Internet \u00bb. En voulant prot\u00e9ger la diversit\u00e9 des contenus et les initiatives individuelles et non-marchandes sur internet, le l\u00e9gislateur franchit tout de m\u00eame un pas et traduit sa volont\u00e9 de privil\u00e9gier l\u2019utilisateur public plut\u00f4t que les grandes entreprises qui seraient assez fortes pour cannibaliser la bande passante. C\u2019est un premier pas.<br \/>\nEssayons maintenant d\u2019apporter un autre \u00e9clairage et tentons le lien entre le \u00ab monde virtuel \u00bb et la gestion bien tangible de la cit\u00e9.<\/p>\n<p>Du point de vue de l\u2019innovation et de la participation citoyenne \u00e0 la vie de la soci\u00e9t\u00e9 (en ce compris les dimensions \u00e9conomiques et politiques qui r\u00e9gissent grandement notre vie IRL), il faut bien avouer que ce sont les individus agr\u00e9g\u00e9s autour de th\u00e9matiques qui sont porteurs du progr\u00e8s\u2026. Ce sont les contributions de chacun, mises bout \u00e0 bout qui font qu\u2019une encyclop\u00e9die commune comme Wikip\u00e9dia a vu le jour, qui font que Linux devient un syst\u00e8me plus fiable que ceux d\u2019entreprises qui ont d\u2019autres int\u00e9r\u00eats que la simple efficience. Et ce succ\u00e8s est compr\u00e9hensible car, en ces temps agit\u00e9s, comment faire confiance et \u00eatre s\u00fbr que ce que fait tel logiciel est bien ce qu\u2019il pr\u00e9tend faire ?\u00a0 Pensons \u00e0 la fa\u00e7on dont certaines entreprises (la plupart ?) envisagent leurs produits, \u00e0 la fa\u00e7on dont le consommateur est pouss\u00e9 \u00e0 renouveler sans cesse ses achats\u00a0 via l\u2019obsolescence programm\u00e9e ou annonc\u00e9e des produits\u2026 Non, ces fabricants-l\u00e0 ne visent pas seulement l\u2019efficience et la satisfaction du citoyen\/consommateur, l\u2019objectif ultime, sup\u00e9rieur est la rentabilit\u00e9 comptable et le b\u00e9n\u00e9fice mon\u00e9taire. Alors bien s\u00fbr, voir le citoyen anim\u00e9 d\u2019autres objectifs d\u00e9bouler dans leur pr\u00e9 carr\u00e9 de producteurs d\u00e9clenche une r\u00e9sistance \u00e9norme de leur part.<\/p>\n<p><strong>Rentabilit\u00e9 soci\u00e9tale<\/strong><strong>, mod\u00e8le \u00e9conomique,<br \/>\n<\/strong><\/p>\n<p>Pour en revenir \u00e0 la notion de \u00ab Neutralit\u00e9 du Net \u00bb, ce combat est bel et bien importantissime ! La bataille \u00e0 laquelle nous assistons aujourd\u2019hui et qui oppose les internautes-pirates aux grandes industries de la musique ou du cin\u00e9ma n\u2019est que le pr\u00e9lude \u00e0 une lutte qui s\u2019\u00e9tendra prochainement \u00e0 d\u2019autres champs bien plus vitaux. Pensons \u00e0 la production d\u2019objets usin\u00e9s (impression 3D), l\u2019alimentation (copyright sur les semences !), les soins de sant\u00e9 (renforcement des brevets sur les m\u00e9dicaments tels que pr\u00e9vu dans les premiers textes de l\u2019Acta),..<\/p>\n<p>Aujourd\u2019hui, cet affrontement qui fait rage dans le champ culturel d\u00e9borde d\u00e9j\u00e0 dans d\u2019autres domaines, notamment le petit monde de la production de logiciels. Et qu\u2019y voyons-nous ? Une d\u00e9fiance grandissante du citoyen envers des entreprises qui profitent d\u2019un monopole relatif pour corrompre l\u2019efficience de leur propre produit (logiciels espions, verrouillage des technologies, obsolescence de certains formats,\u2026) et de l\u2019autre c\u00f4t\u00e9, une mont\u00e9e en puissance des logiciels issus de la collaboration entre citoyens : les logiciels Open-source. En effet, quelle confiance placer dans des entreprises comme Microsoft ou Apple (au hasard, hein !?) lorsqu\u2019il s\u2019agit de g\u00e9rer nos donn\u00e9es personnelles ou la conduite de la voiture, ou le pilotage de ma future proth\u00e8se auditive ? Tant les Etats que les individus ont tout int\u00e9r\u00eat \u00e0 adopter des logiciels dont le code est connu, transparent \u00e0 l\u2019utilisateur. Rien que pour cette raison-l\u00e0, il semble que la messe soit dite : l\u2019avenir appartient au libre ! Et puis, bien s\u00fbr si l\u2019on parle de prix, on enfonce le clou\u2026<\/p>\n<p>Aujourd\u2019hui, c\u2019est toute une \u00e9conomie de la contribution qui red\u00e9finit les conditions d\u2019acc\u00e8s \u00e0 certains biens (les logiciels : Open-Source, l\u2019habitat : co-housing, la mobilit\u00e9 : co-voiturage, car-sharing,\u00a0 le travail : co-working, \u2026). C\u2019est le mod\u00e8le du P2P (pair-\u00e0-pair) : on partage les ressources accessibles dans le r\u00e9seau. On les utilise ainsi mieux, c\u2019est-\u00e0-dire plus et avec moins de gaspillage en \u00e9nergie et en mati\u00e8res premi\u00e8res. Les choses ainsi cr\u00e9\u00e9es et partag\u00e9es ne sont plus rares, elles sont abondantes et donc leur prix s\u2019\u00e9croule. Mais leur valeur intrins\u00e8que (l\u2019utilisation que l\u2019on en fait) est intacte. Cette dimension des possibles utilisations partag\u00e9es de nos ressources qu\u2019Internet rend de plus en plus accessible \u00e0 chacun est une option politique et \u00e9conomique \u00e0 ne pas manquer ! Le Gsara tentera d\u2019ailleurs au cours de l\u2019ann\u00e9e 2012 de sensibiliser et de \u00ab capaciter \u00bb les citoyens \u00e0 cette \u00e9conomie alternative en plein essor.<\/p>\n<p>Cette perspective fait trembler le mod\u00e8le \u00e9conomique actuel, c\u2019est logique. Et avec lui, fr\u00e9missent les mod\u00e8les de gestion politiques\u2026 Mais n\u2019avons-nous pas encore pris conscience que nos ressources et notre espace vital sont limit\u00e9s, que la seule urgence politique v\u00e9ritable est \u00e9cologique ? Faut-il voir l&rsquo;affirmation de Val\u00e9rie D\u00e9om \u00ab\u00a0 [\u2026] via l\u2019imprimerie 3D, il y a la moiti\u00e9 du monde qui sera en faillite (ndlr : \u00e9conomique) demain ! \u00bb comme une fatalit\u00e9 ? En tant qu\u2019entit\u00e9 pensante de citoyens-agr\u00e9g\u00e9s, ne pouvons-nous envisager l\u2019\u00e9panouissement humain que via la rentabilit\u00e9 comptable ?\u00a0 Bien-s\u00fbr, cela provoquera la faillite \u00e9conomique de pans entiers du pr\u00e9sent syst\u00e8me de gestion des biens. (qui reste un des plus in\u00e9galitaires jamais cr\u00e9\u00e9s puisque 0.5% de la population mondiale d\u00e9tient 36% de sa richesse).<\/p>\n<p>Parlant de juste r\u00e9tribution : celle-ci doit-elle \u00eatre \u00e0 tout prix mon\u00e9taire ? Avec une telle logique, nous nous dirigeons plut\u00f4t vers une faillite d\u2019id\u00e9es et de solutions viables pour faire face aux grands d\u00e9fis qui nous attendent !<br \/>\nMesdames, messieurs les l\u00e9gislateurs, la \u00ab Neutralit\u00e9 du Net \u00bb est le premier pas d\u2019un marathon que nous allons tous courir et qui nous m\u00e8nera, esp\u00e9rons-le, sur des voies ouvertes aux progr\u00e8s individuels et collectifs dans le respect de la personne, du vivre-ensemble et de la plan\u00e8te.<\/p>\n<p>B.Fostier,<br \/>\nCoordinateur Education permanente au Gsara<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Si la proposition de l\u00e9gif\u00e9rer sur le principe de neutralit\u00e9 est un pas essentiel dans la conservation d\u2019un Internet ouvert \u00e0 tous, l\u2019internaute dans le contexte politique actuel, est en droit de s\u2019inqui\u00e9ter pour la fa\u00e7on dont le r\u00e9seau et ses informations sont et seront g\u00e9r\u00e9es sur la toile.\u00a0 Un texte contraignant les FAIs (Fournisseurs [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":3,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[1],"tags":[],"class_list":["post-360","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-non-classe"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.gsara.tv\/neutralite\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/360","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.gsara.tv\/neutralite\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.gsara.tv\/neutralite\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.gsara.tv\/neutralite\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/3"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.gsara.tv\/neutralite\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=360"}],"version-history":[{"count":6,"href":"https:\/\/www.gsara.tv\/neutralite\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/360\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":368,"href":"https:\/\/www.gsara.tv\/neutralite\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/360\/revisions\/368"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.gsara.tv\/neutralite\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=360"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.gsara.tv\/neutralite\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=360"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.gsara.tv\/neutralite\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=360"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}